Budgets et états financiers
- Budget 2024-2025
- États financiers au 30 juin 2024
- Cadre budgétaire : Objectifs, principes et critères 2021-2024
- Annexe 1 – Schématisation budget
- Annexes 3 à 5
Rapports annuels
Politiques et règlements
- Politique culturelle
- Politique relative aux contributions financières exigées des parents ou des usagers
- Politique relative à l’organisation des services éducatifs EHDAA
- Politique portant sur la fréquentation scolaire
- Règlement sur la procédure d’examen des plaintes liées aux fonctions du centre de services scolaire
- Politique relative à la gestion des risques en matière de corruption et de collusion
- Politique relative au transport scolaire
- Code d’éthique applicable aux membres du personnel et à toute personne appelée à œuvrer auprès d’élèves mineurs ou handicapés ou à être en contact avec eux